Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOJOUR
AQUA-TECHNIQUES, SARL

Numéro de dépôt :
3727108
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
BIOJOUR de AQUA-TECHNIQUES

Présentation de la marque BIOJOUR

Déposée le 2 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA-TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA-TECHNIQUES domicilié(e) 200 Route des Vergers BP 77 - 82202 - MOISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 389 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA-TECHNIQUES domicilié(e) 200 Route des Vergers BP 77 - 82202 - MOISSAC - France.

La marque BIOJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOJOUR est expirée depuis le 2 avril 2020.

AQUA-TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AQUATECHNIQUES , AQUA-TECHNIQUES Depuis 1990 , AQUA-TECHNIQUES INGENIERIE DU TRAITEMENT ET DE LA GESTION DE L'EAU , AQUA TECHNIQUES , Doulton


AQUA-TECHNIQUES, SARL - 200 Route des Vergers BP 77 - 82202 - MOISSAC - France - SIREN 380389320


AQUA-TECHNIQUES - 200 Route des Vergers BP 77 - 82202 - MOISSAC - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus. Biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.